Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Projet de décret modifiant certains articles du livre III de la partie réglementaire du code électoral

Publié le 2 novembre 2016
Résolutions, motions et avis

Délivrance d’un passeport de service

2 novembre 2016

Passeport français délivré par les mairies situées dans les Etats de l’Union européenne

2 novembre 2016

Remise de passeport dans les délégations de l’UE

2 novembre 2016

Transposition de la Directive (UE) 2015/637 du Conseil du 20 avril 2015

2 novembre 2016

Mutualisation des moyens avec d’autres Etats de l’Union européenne

2 novembre 2016

Indemnisation du chômage des personnels recrutés localement par les administrations françaises à l’étranger

Publié le 23 mars 2016
Résolutions, motions et avis

Coordination entre les différents intervenants gérant les dossiers de demande d’aide des élèves à besoins particuliers (MDPH, AEFE et DFAE)

23 mars 2016

Non cumul des pensions des fonctionnaires détachés hors de France

23 mars 2016

Modification du guide « Être victime à l’Etranger : Conseils, Démarches et Droits »

23 mars 2016

Patrimoine immobilier du MAEDI

23 mars 2016

Centre des Non-Résidents SIP NR

23 mars 2016

Actualités récentes

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

Compte-rendu de la CCPSFE du 15 mars 2024

A savoir

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