Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Laos. Expulsions. Non respect des droits des locataires.

Publié le 10 mars 2012
Résolutions, motions et avis

Allocation enfant handicapé

10 mars 2012

Allocation adulte handicapé (taux 50-79%) à l’adresse des Français résidant à l’étranger

10 mars 2012

Centre d’Entraide aux Français Rapatriés (CEFR)

10 mars 2012

Présentation de Mme Carol SIROU, Présidente de Standard and Poor’s France devant l’Assemblée – 08 mars 2012

8 mars 2012

Double adresse électronique sur le site MonConsulat.fr

17 décembre 2011

Passeport français délivré par les mairies situées dans les Etats de l’Union européenne

Publié le 2 novembre 2016
Résolutions, motions et avis

Remise de passeport dans les délégations de l’UE

2 novembre 2016

Transposition de la Directive (UE) 2015/637 du Conseil du 20 avril 2015

2 novembre 2016

Mutualisation des moyens avec d’autres Etats de l’Union européenne

2 novembre 2016

Transmission des statistiques du Service Européen pour l’Action Extérieure (SEAE)

2 novembre 2016

Prévention, assistance et traitement des cas d’usurpation d’identité par les postes consulaires

2 novembre 2016

Actualités récentes

Prochaines sessions de l’AFE

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

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