Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Projet de décret modifiant certains articles du livre III de la partie réglementaire du code électoral

Publié le 2 novembre 2016
Résolutions, motions et avis

Délivrance d’un passeport de service

2 novembre 2016

Passeport français délivré par les mairies situées dans les Etats de l’Union européenne

2 novembre 2016

Remise de passeport dans les délégations de l’UE

2 novembre 2016

Transposition de la Directive (UE) 2015/637 du Conseil du 20 avril 2015

2 novembre 2016

Mutualisation des moyens avec d’autres Etats de l’Union européenne

2 novembre 2016

Fermeture du service des anciens combattants à Tunis

Publié le 21 mars 2019
Résolutions, motions et avis

Difficultés rencontrées par les Français ayant recueilli un enfant par décision de justice : recueil légal (de type Kafala).

21 mars 2019

Demi-part fiscale

21 mars 2019

Conseil d’administration de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC-VG)

20 mars 2019

Anciens combattants 1954-1956

20 mars 2019

Participation des Conseillers consulaires aux “boards” des communautés FrenchTech

20 mars 2019

Actualités récentes

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

Compte-rendu de la CCPSFE du 15 mars 2024

A savoir

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