Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Dossiers de demande auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH)

Publié le 12 septembre 2012
Résolutions, motions et avis

Diffusion de la circulaire de la Commission Centrale d’Aide Sociale du Ministère de la Santé aux services déconcentrés concernant les ressortissants français indigents rapatriés

12 septembre 2012

Formation professionnelle dans les établissements du réseau AEFE

12 septembre 2012

Radio France Internationale (RFI)

12 septembre 2012

Participation des élus AFE aux Conseils Economiques des Ambassades

12 septembre 2012

Paiement des impôts par les non-résidents

12 septembre 2012

Mandat et nombre de membres de la commission temporaire de la sécurité

Publié le 1 octobre 2011
Résolutions, motions et avis

Projet de décret fixant le statut des élus

1 octobre 2011

Assurance des conseillers

1 octobre 2011

Envoi du matériel de vote par correspondance à tous les électeurs

1 octobre 2011

Décret de modification du décret n° 2011-843 du 15 juillet 2011 relatif à l’élection de députés par les Français établis hors de France

1 octobre 2011

Développement de sections Baccalauréat professionnel dans les lycées du réseau de l’AEFE

1 octobre 2011

Actualités récentes

Compte-rendu de la CCPSFE du 15 mars 2024

Communiqué de presse 41e session de l’Assemblée des Français de l’étranger

Verbatim de la 40e session plénière de l’Assemblée des Français de l’étranger -Mars 2024

A savoir

Le Secrétariat général de l’Assemblée des Français de l’étranger s’efforce de diffuser des informations exactes et tenues à jour.

Categories

Le Secrétariat général de l’Assemblée des Français de l’étranger s’efforce de diffuser des informations exactes et tenues à jour.

Accès rapides

Lettre d'informations

Recevez chaque semaine par mail le récapitulatif des actualités de l’AFE.

Site réalisé par l’Agence Apresta

© 2025 – Tous droits réservés – Mentions légales – Plan du site – Crédits