Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Modernisation des systèmes d’information consulaires

Publié le 12 septembre 2012
Résolutions, motions et avis

Organisation de centres d’accueil

12 septembre 2012

Procès verbaux des rapports de comités de sécurité

12 septembre 2012

Élections à l’AFE – Adaptation des textes en vigueur

12 septembre 2012

Réforme de la représentation des Français de l’étranger

12 septembre 2012

Inégalité devant la mort des militaires tués dans l’exercice de leur mission

12 septembre 2012

Inscription des bacheliers français du réseau d’enseignement français à l’étranger dans l’enseignement supérieur français

Publié le 1 octobre 2011
Résolutions, motions et avis

Accueil des bacheliers français des établissements français à l’étranger dans l’enseignement supérieur français

1 octobre 2011

RESOLUTION SUR LE PROJET DE TAXE SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES DES NON-RESIDENTS

20 mai 2011

Mention sur le passeport

10 mars 2011

Bilan de la mise en œuvre de la simplification administrative

10 mars 2011

Acheminement du matériel électoral

10 mars 2011

Actualités récentes

Compte-rendu de la CCPSFE du 15 mars 2024

Communiqué de presse 41e session de l’Assemblée des Français de l’étranger

Verbatim de la 40e session plénière de l’Assemblée des Français de l’étranger -Mars 2024

A savoir

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