Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Aides consulaires des CCPAS (retraite du combattant) – égalité de traitement entre les anciens combattants français de l’étranger et ceux vivant sur le territoire national

Publié le 12 septembre 2012
Résolutions, motions et avis

Préservation du budget concernant les anciens combattants

12 septembre 2012

Validité de la carte européenne d’assurance maladie (CEAM)

12 septembre 2012

Représentation des EUROPEENS ETABLIS HORS DE LEUR PAYS D’ORIGINE

12 septembre 2012

Discours de M. Laurent FABIUS, Ministre des Affaires étrangères

3 septembre 2012

Discours de Mme Hélène CONWAY, ministre déléguée auprès du ministre des Affaires étrangères, chargée des Français de l’étranger

23 juin 2012

Information des électeurs sur les conséquences de leur choix d’inscription

Publié le 10 mars 2011
Résolutions, motions et avis

Mise en œuvre des élections législatives de 2012. Modification d’ELECTIS

10 mars 2011

Prorogation du mandat de la commission temporaire de la sécurité et fixation du nombre de ses membres.

10 mars 2011

Personnels titulaires dans le réseau AEFE.

10 mars 2011

Immobilier du réseau de l’AEFE, état des lieux et financement

10 mars 2011

Indemnité spécifique de vie locale (ISVL)

10 mars 2011

Actualités récentes

Compte-rendu de la CCPSFE du 15 mars 2024

il y a 5 mois

Communiqué de presse 41e session de l’Assemblée des Français de l’étranger

il y a 7 mois

Verbatim de la 40e session plénière de l’Assemblée des Français de l’étranger -Mars 2024

il y a 7 mois

A savoir

Le Secrétariat général de l’Assemblée des Français de l’étranger s’efforce de diffuser des informations exactes et tenues à jour.

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Aides consulaires des CCPAS (retraite du combattant) – égalité de traitement entre les anciens combattants français de l’étranger et ceux vivant sur le territoire national

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