Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Nouvelle dénomination de la Commission temporaire des Anciens Combattants

Publié le 1 octobre 2011
Résolutions, motions et avis

Information des élus sur les orientations de la CFE

1 octobre 2011

PME-PMI à capitaux français établies à l’étranger

1 octobre 2011

Création d’une commission temporaire « Réforme et modernisation »

1 octobre 2011

Mandat et nombre de membres de la commission temporaire de la sécurité

1 octobre 2011

Projet de décret fixant le statut des élus

1 octobre 2011

Prélèvements sociaux et remboursements

Publié le 13 octobre 2015
Résolutions, motions et avis

Perspectives de financement de l’AEFE et de son budget dédié aux bourses scolaires

13 octobre 2015

Prise en compte des logements mis à disposition gratuitement pour les bourses scolaires

13 octobre 2015

Recrutement retardé de trois mois des enseignants résidents au sein du réseau des établissements français à l’étranger (« faux résidents »)

13 octobre 2015

Situation de l’Institut Français au Portugal

13 octobre 2015

Information sur les anciens combattants

25 septembre 2015

Actualités récentes

Prochaines sessions de l’AFE

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

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