Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Les moyens de l’AEFE

Publié le 10 septembre 2009
Résolutions, motions et avis

Passeport français délivré par les mairies situées dans les Etats de l’Union européenne

Publié le 2 novembre 2016
Résolutions, motions et avis

Remise de passeport dans les délégations de l’UE

2 novembre 2016

Transposition de la Directive (UE) 2015/637 du Conseil du 20 avril 2015

2 novembre 2016

Mutualisation des moyens avec d’autres Etats de l’Union européenne

2 novembre 2016

Transmission des statistiques du Service Européen pour l’Action Extérieure (SEAE)

2 novembre 2016

Prévention, assistance et traitement des cas d’usurpation d’identité par les postes consulaires

2 novembre 2016

Actualités récentes

Changement des dates de la 45ème session de l’Assemblée des Français de l’étranger – AFE

Rapport des assises de la protection sociale des Français de l’étranger

CNDP – Synthèse des arguments issue des Assises de la Protection sociale des Français de l’Étranger

A savoir

Le Secrétariat général de l’Assemblée des Français de l’étranger s’efforce de diffuser des informations exactes et tenues à jour.

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