Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Participation des élus de l’AFE aux réunions des Conseils économiques

Publié le 17 septembre 2013
Résolutions, motions et avis

Modification du collège électoral des sénatoriales

17 septembre 2013

Mise en place des élections des conseillers consulaires en 2014

17 septembre 2013

Eligibilité des conseillers à l’Assemblée des Français de l’étranger

17 septembre 2013

Conseils consulaires et Assemblée des Français de l’étranger

17 septembre 2013

Intervention militaire en Syrie

17 septembre 2013

Passeport français délivré par les mairies situées dans les Etats de l’Union européenne

Publié le 2 novembre 2016
Résolutions, motions et avis

Remise de passeport dans les délégations de l’UE

2 novembre 2016

Transposition de la Directive (UE) 2015/637 du Conseil du 20 avril 2015

2 novembre 2016

Mutualisation des moyens avec d’autres Etats de l’Union européenne

2 novembre 2016

Transmission des statistiques du Service Européen pour l’Action Extérieure (SEAE)

2 novembre 2016

Prévention, assistance et traitement des cas d’usurpation d’identité par les postes consulaires

2 novembre 2016

Actualités récentes

Prochaines sessions de l’AFE

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

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