Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Nouvelle dénomination de la Commission temporaire des Anciens Combattants

Publié le 1 octobre 2011
Résolutions, motions et avis

Information des élus sur les orientations de la CFE

1 octobre 2011

PME-PMI à capitaux français établies à l’étranger

1 octobre 2011

Création d’une commission temporaire « Réforme et modernisation »

1 octobre 2011

Mandat et nombre de membres de la commission temporaire de la sécurité

1 octobre 2011

Projet de décret fixant le statut des élus

1 octobre 2011

Sanctuarisation du budget des Affaires Sociales

Publié le 2 novembre 2016
Résolutions, motions et avis

Financement du dispositif de formation professionnelle des Français de l’étranger.

2 novembre 2016

Implication des conseillers consulaires dans le dispositif de formation professionnelle des Français de l’étranger

2 novembre 2016

Information relative au dispositif de formation professionnelle des Français de l’étranger

2 novembre 2016

Plan Ambassade Verte

2 novembre 2016

Information et consultation des conseillers consulaires sur les sujets relevant de la diplomatie économique

2 novembre 2016

Actualités récentes

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

il y a 8 heures

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

il y a 8 heures

Compte-rendu de la CCPSFE du 15 mars 2024

A savoir

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