Faire une recherche
Annuaire AFE

Questions écrites

Les dernières questions

Reconnaissance automatique des diplômes de l’enseignement supérieur entre la France et les pays du Benelux

Question posée par : Mme Cécilia GONDARD

13/02/2017

Réponse publiée

Situation des artistes français résidant à l’étranger

Question posée par : Mme Gaëlle BARRÉ

13/02/2017

Réponse publiée

Récentes dispositions de l’administration américaine visant à interdire aux ressortissants de sept pays de se rendre aux Etats-Unis et leurs implications sur certains de nos compatriotes bi-nationaux.

Question posée par : M. Olivier PITON

13/02/2017

Déductions fiscales pour les professions libérales exerçant en France

Question posée par : Mme Cécilia GONDARD

13/02/2017

Réponse publiée

Problématique des demandes de transcription d’actes à Madagascar, situation partagée avec la plupart des pays du Sud, ex-colonies françaises.

Question posée par : M. Jean-Daniel CHAOUI

07/02/2017

Réponse publiée

Refus en France la délivrance de médicaments aux adhérents de la CFE

Question posée par : Mme Khadija BELBACHIR-BELCAID

07/02/2017

Réponse publiée

Utilisation abusive de la LEC

Question posée par : Mme Cécilia GONDARD

03/02/2017

Réponse publiée

Expérimentation de partenariat de la CFE avec IMA GIE en Thaïlande

Question posée par : Mme Nadine FOUQUES-WEISS

27/01/2017

Réponse publiée

Actualités récentes

Verbatim de la 43ème session plénière de l’AFE – octobre 2025

Prochaine session de l’AFE

Prochaines sessions de l’AFE

Rechercher du contenu

Plus de résultats...

Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors

Formulaire pour enregistrer votre réunion

Le calendrier des évènements