Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Participation au colloque « Les Français et leurs voisins : Quelle politique transfrontalière pour la France ? Enjeux pour l’État et les collectivités territoriales »

Publié le 5 mars 2010
Résolutions, motions et avis

Délivrance d’extraits d’état civil plurilingues

5 mars 2010

Règlement 883/2004/CE – Règles de coordination des systèmes nationaux de sécurité sociale

5 mars 2010

Centre de Crise

5 mars 2010

SÉCURITÉ RADIO RFI

5 mars 2010

Sécurité – Matériel de communication

5 mars 2010

Fermeture du service des anciens combattants à Tunis

Publié le 21 mars 2019
Résolutions, motions et avis

Difficultés rencontrées par les Français ayant recueilli un enfant par décision de justice : recueil légal (de type Kafala).

21 mars 2019

Demi-part fiscale

21 mars 2019

Conseil d’administration de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC-VG)

20 mars 2019

Anciens combattants 1954-1956

20 mars 2019

Participation des Conseillers consulaires aux “boards” des communautés FrenchTech

20 mars 2019

Actualités récentes

Prochaines sessions de l’AFE

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

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