Faire une recherche
Annuaire AFE

Questions écrites

Les dernières questions

Suppression de la compétence territoriale pour les démarches administratives effectuées dans les consulats

Question posée par : M. Jean-Marie LANGLET

10/09/2010

Réponse publiée

Impact de la prise en charge des frais de scolarité (PEC) dite « mesure de la gratuité » sur les financements d’entreprises pour les classes de lycée depuis son entrée en vigueur ?

Question posée par : M. Tanguy LE BRETON

10/09/2010

Réponse publiée

AEFE/commissions d’affectation dans les établissements du réseau

Question posée par : Mme Martine VAUTRIN DJEDIDI

10/09/2010

Réponse publiée

Déscolarisation d’enfants des établissements scolaires du réseau AEFE

Question posée par : Mme Gloria GIOL-JERIBI

10/09/2010

Réponse publiée

Modalités d’admission dans le réseau AEFE

Question posée par : Mme Martine VAUTRIN DJEDIDI

10/09/2010

Réponse publiée

Modification des instructions de l’AEFE : conséquences concrètes et qualifications juridiques

Question posée par : M. Jean-Yves LECONTE

10/09/2010

Réponse publiée

Enveloppe des bourses et revenu des Français de l’étranger

Question posée par : M. Jean-Yves LECONTE

10/09/2010

Réponse publiée

Relations avec la CNAV pour les pensionnés du Chili.

Question posée par : Mme Marie-Christine HARITCALDE

09/09/2010

Réponse publiée

Actualités récentes

Prochaine session de l’AFE

Prochaines sessions de l’AFE

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024