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Questions posées par le conseiller
Premières impressions de la France données aux touristes étrangers à l’aéroport de Roissy 1
13/09/2013
Détention de comptes bancaires à l’étranger pour les Français de l’étranger
13/09/2013
Devenir d’un Plan d’Epargne en Actions (PEA) dans le cas du transfert de son domicile fiscal à l’étranger
13/09/2013
Application de la loi « Sauvadet » du 12 mars 2012
13/09/2013
Interventions en cas d’un besoin urgent de sang, moelle épinière et autres organes pour un Français à l’étranger
13/09/2013
Procédures et aides offertes aux PME françaises implantées à l’étranger pour relocaliser leurs activités en France
13/09/2013
Nom du Lycée Français International de Pékin
13/09/2013
Applications des nouvelles règles d’attribution des bourses scolaires pour les établissements scolaires du réseau en Asie du Nord
13/09/2013
Bilan des assises du FLAM, mise en oeuvre des recommandations et des axes de développement
13/09/2013
Faux étudiants chinois en France
13/09/2013
Etat et besoins en termes de ressources humaines pour le dispositif diplomatique et consulaire français en Mongolie
13/09/2013
Processus de vente des actifs immobiliers de l’Etat à l’étranger
13/09/2013
Couverture de la chaîne francophone TV5 Monde en Asie-Océanie
13/09/2013
Etat d’avancement du projet immobilier du Lycée Français de Séoul
13/09/2013
Pratique du « 1 % artistique » dans les nouvelles constructions d’établissements scolaires en gestion directe dans le réseau AEFE
13/09/2013
Nouvelle tarification des enseignements CNED pour les Français de l’étranger
13/09/2013
Avancement des négociations en vue de la signature d’un conventionnement tiers payant CFE avec un établissement chinois à Pékin et en Chine du Sud
13/09/2013
Convention de tiers payant en Thaïlande
13/09/2013
Projet de suppression de la mission notariale dans les consulats français
23/05/2013
Accès à une bourse de l’enseignement supérieur français et à une chambre en cité universitaire pour les élèves bacheliers quittant le réseau AEFE
23/05/2013
Devenir d’un Plan d’Epargne en Actions (PEA) dans le cas du transfert de son domicile fiscal à l’étranger
23/05/2013
Auxiliaires de vie scolaire (AVS) à l’étranger
23/05/2013
Certificats de vie pour les retraités à l’étranger
23/05/2013
Détention de comptes bancaires à l’étranger pour les Français de l’étranger
23/05/2013
Exportation de bois vers la Chine, situation de la filière bois en France
23/05/2013
Statut des PRIO dans le réseau AEFE
23/05/2013
Création de classes de toute petite section dans les établissements scolaires du réseau AEFE
08/03/2013
Nationalité – cas particulier
08/03/2013
Etat d’avancement du projet immobilier du Lycée Français de Séoul
08/03/2013
Formalités de « pré-inscription » à l’école française de Shanghai
08/03/2013
Prise en compte de la pollution atmosphérique dans le calcul de l’indemnité d’expatriation (IE) et de l’indemnité spéciale de vie locale (ISVL) pour les agents de l’Etat détachés à Pékin
08/03/2013
Direction spécifiquement dédiée aux entreprises (grands groupes, PME, ETI) et aux affaires économiques au Ministère des Affaires étrangères
08/03/2013
Attribution d’opportunité de la Légion d’Honneur
08/03/2013
Liste exhaustive des sections internationales en France
08/03/2013
Traitement fiscal discriminatoire lors de la revente d’un bien immobilier en France entre les Français de l’étranger en Europe et hors Europe
08/03/2013
Assurance Vieillesse Volontaire
08/03/2013
Bilan de la vente de la résidence de France sur le Peak à Hong Kong
08/03/2013
Immatriculation à la Sécurité Sociale pour les élèves du réseau de plus de 18 ans
13/12/2012
Importations de panneaux solaires chinois en France
13/12/2012
Projets de conventionnement d’établissements hospitaliers en Chine
13/12/2012
Relations bilatérales entre la France et la Mongolie
13/12/2012
Contingentement de la délivrance des visas pour la France dans nos consulats en Chine : nécessité de ressources humaines supplémentaires
13/12/2012
Interventions en cas d’un besoin urgent de sang, moelle épinière et autres organes pour un Français à l’étranger.
13/12/2012
Reconnaissance et échange du permis de conduire français en Chine
13/12/2012
Sort des enfants mineurs de résidents français résidant à Hong Kong en cas de décès des deux parents.
13/12/2012
Bonifications de dépaysement dans le calcul des pensions civiles.
08/09/2012
Bilan d’étape du traité de libre échange entre l’Europe et la République de Corée.
08/09/2012
Reconnaissance et échange mutuel du permis de conduire entre la France et Taiwan ?
08/09/2012
Retard de salaires ou erreurs de décompte pour de nombreux soldats français engagés à l’étranger.
08/09/2012
Formation des intervenants FLAM.
08/09/2012
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