Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Demande de réponse effective aux textes votés par l’Assemblée des Français de l’étranger

Publié le 10 mars 2012
Résolutions, motions et avis

Possession d’une autre nationalité : une chance pour la France

10 mars 2012

Refonte du Code des pensions militaires d’invalidité (PMI)

10 mars 2012

Carte de stationnement pour les invalides de guerre

10 mars 2012

Projet d’apposition/érection d’une plaque commémorative sur les murs de l’Hôtel des Invalides ; Devoir de mémoire à l’égard des combattants luxembourgeois ayant combattu sous le drapeau français

10 mars 2012

Non déductibilité des charges

10 mars 2012

AFD : Refinancement des banques locales

Publié le 10 septembre 2010
Résolutions, motions et avis

Renforcement de barrières non tarifaires aux importations au Vietnam

10 septembre 2010

Pérennité du Service de chirurgie de l’Institut national des Invalides (INI)

10 septembre 2010

Mauritanie – garanties bancaires

10 septembre 2010

Mauritanie – projet de complexe touristique à Nouakchott

10 septembre 2010

Journée d’appel de préparation à la Défense (JAPD)

10 septembre 2010

Actualités récentes

Prochaines sessions de l’AFE

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

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