Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Plan Ambassade Verte

Publié le 2 novembre 2016
Résolutions, motions et avis

Information et consultation des conseillers consulaires sur les sujets relevant de la diplomatie économique

2 novembre 2016

Participation des Conseillers Consulaires aux JDC

2 novembre 2016

Formation des élèves du réseau AEFE face aux risques, notamment terroristes.

2 novembre 2016

Agents de l’Etat recrutés localement

2 novembre 2016

Non cumul des pensions des fonctionnaires détachés hors de France

2 novembre 2016

Amélioration du processus électoral

Publié le 2 novembre 2016
Résolutions, motions et avis

Consultation de l’Assemblée des Français de l’Étranger

2 novembre 2016

Indemnités forfaitaires

2 novembre 2016

Demande de circulaire précisant les fonctions et prérogatives des conseillers consulaires auprès des postes diplomatiques et consulaires

2 novembre 2016

Inscription de la déchéance de nationalité dans la Constitution

25 mars 2016

Avis de l’AFE sur la modification de décrets concernant la composition du bureau de vote électronique et la fixation du nombre de bureaux de vote par scrutin

25 mars 2016

Actualités récentes

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

Compte-rendu de la CCPSFE du 15 mars 2024

A savoir

Le Secrétariat général de l’Assemblée des Français de l’étranger s’efforce de diffuser des informations exactes et tenues à jour.

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