Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Numérisation des archives nécrologiques

Publié le 10 septembre 2009
Résolutions, motions et avis

accès aux services décentralisés

10 septembre 2009

10 septembre 2009

Aide à la scolarité

10 septembre 2009

Ressources humaines et qualité de l’enseignement

10 septembre 2009

Action culturelle extérieure de la France

10 septembre 2009

Fermeture du service des anciens combattants à Tunis

Publié le 21 mars 2019
Résolutions, motions et avis

Difficultés rencontrées par les Français ayant recueilli un enfant par décision de justice : recueil légal (de type Kafala).

21 mars 2019

Demi-part fiscale

21 mars 2019

Conseil d’administration de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC-VG)

20 mars 2019

Anciens combattants 1954-1956

20 mars 2019

Participation des Conseillers consulaires aux “boards” des communautés FrenchTech

20 mars 2019

Actualités récentes

Compte-rendu de la CCPSFE du 15 mars 2024

Communiqué de presse 41e session de l’Assemblée des Français de l’étranger

Verbatim de la 40e session plénière de l’Assemblée des Français de l’étranger -Mars 2024

A savoir

Le Secrétariat général de l’Assemblée des Français de l’étranger s’efforce de diffuser des informations exactes et tenues à jour.

Categories

Le Secrétariat général de l’Assemblée des Français de l’étranger s’efforce de diffuser des informations exactes et tenues à jour.

Accès rapides

Lettre d'informations

Recevez chaque semaine par mail le récapitulatif des actualités de l’AFE.

Site réalisé par l’Agence Apresta

© 2025 – Tous droits réservés – Mentions légales – Plan du site – Crédits