Faire une recherche
Annuaire AFE

Questions écrites

Les dernières questions

Dématérialisation des certificats d’existence réclamés aux titulaires de pensions françaises résidant à l’étranger

Question posée par : Mme Daphna POZNANSKI-BENHAMOU

14/09/2016

Réponse publiée

Mutualisation du contrôle d’existence pour simplifier les démarches des retraités résidant à l’étranger

Question posée par : Mme Daphna POZNANSKI-BENHAMOU

14/09/2016

Réponse publiée

Refonte de la politique sociale de l’ONAC-VG

Question posée par : Mme Daphna POZNANSKI-BENHAMOU

14/09/2016

Échanges automatisés d’informations « décès » avec Israël et d’autres pays du bassin méditerranéen

Question posée par : Mme Daphna POZNANSKI-BENHAMOU

14/09/2016

Réponse publiée

Partenariats pour la tenue des JDC et surcroît de travail pour les postes

Question posée par : Mme Martine SCHOEPPNER

14/09/2016

Réponse publiée

Actualisation du site Journée Défense Citoyenneté (JDC)

Question posée par : Mme Martine SCHOEPPNER

14/09/2016

Réponse publiée

Scolarisation dans les établissements français à l’étranger et réduction d’impôt

Question posée par : Mme Martine SCHOEPPNER

14/09/2016

Réponse publiée

Imposition des pensions militaires et d’invalidité en Espagne

Question posée par : M. Renaud LE BERRE

18/08/2016

Réponse publiée

Actualités récentes

Prochaine session de l’AFE

Prochaines sessions de l’AFE

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024