Faire une recherche
Annuaire AFE

Questions écrites

Les dernières questions

Évolution de l’entente sur la mobilité étudiante au niveau universitaire entre la France et le Québec

Question posée par :

06/05/2019

Réponse publiée

Service-public.fr – Registre et LEC

Question posée par : Mme Martine SCHOEPPNER

30/04/2019

Réponse publiée

Aides Familiales et Charges déductibles

Question posée par : Mme Anne BOULO, M. Marc VILLARD

16/04/2019

Réponse publiée

Prise en compte des crédits à la consommation dans les revenus des familles demandant des bourses scolaires

Question posée par : Mme Anne BOULO, M. Marc VILLARD

16/04/2019

Réponse publiée

Habilitation des certificats de vie par les autorités locales.

Question posée par : M. Marc VILLARD

15/04/2019

Réponse publiée

De la légalité de l’utilisation des publications sur les réseaux sociaux et notamment Facebook dans l’instruction des dossiers de bourses scolaires

Question posée par : Mme Anne BOULO, M. Marc VILLARD

12/04/2019

Réponse publiée

AME

Question posée par : , M. Laurent RIGAUD

04/04/2019

Réponse publiée

Prime de naissance

Question posée par : , M. Laurent RIGAUD

04/04/2019

Réponse publiée

Actualités récentes

Verbatim de la 43ème session plénière de l’AFE – octobre 2025

Prochaine session de l’AFE

Prochaines sessions de l’AFE

Rechercher du contenu

Plus de résultats...

Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors

Formulaire pour enregistrer votre réunion

Le calendrier des évènements