Déplacements illicites d’enfants – Informations sur les procédures et contacts administratifs utiles sur les sites internet des postes diplomatiques et consulaires

Question posée par : Mme GOUPIL

Obligation d’ouvrir un compte en USD au Vietnam pour percevoir des pensions d’origine France

Question posée par : M. Marc VILLARD

Protection de l’environnement

Session d'octobre 2019 - question orale n°9 de Mme Aurélie FONDECAVE, Conseillère consulaire/Francfort

Disparition de Monsieur Simon GAUTIER

Session d'octobre 2019 - question orale n°8 de Mme Aurélie FONDECAVE, Conseillère consulaire/Francfort

Prise de rendez-vous dans les services consulaires

Question posée par : Mme Hélène DEGRYSE

Calendrier du dispositif STAFE

Question posée par : Mme Hélène DEGRYSE

Session d'octobre 2019 - Question orale n°6 de Mme Hélène DEGRYSE, Conseillère consulaire/AFE - Amsterdam

Validation des demandes de Bourses sur critères sociaux (CROUS) par les consulats

Question posée par : M. Marc VILLARD, Mme Anne BOULO

Demande sans concertation de modification à la baisse de quotité par un président de conseil consulaire après la tenue du conseil consulaire sur la base d’une VAD intervenue après le Conseil Consulaire.

Question posée par : Mme Anne BOULO, M. Marc VILLARD