Faire une recherche
Annuaire AFE

Questions écrites

Les dernières questions

Médecins agréés et liste de médecins francophones au Canada

Question posée par : M. Jacques JANSON

11/09/2009

Format des listes électorales délivrées par les consulats en Algérie

Question posée par : M. Fwad HASNAOUI

11/09/2009

Réponse publiée

Obligations des recrutés locaux candidats aux élections à l’AFE

Question posée par : M. Fwad HASNAOUI

11/09/2009

Réponse publiée

le dépôt de garantie lié à l’ouverture d’un compte courant en France

Question posée par : Mme Claudine SCHMID

11/09/2009

Réponse publiée

Relations entre la Caisse Nationale d’Assurance vieillesse (CNAV) et les Caisses de prévoyance sociale à l’étranger : traitement des dossiers retraites.

Question posée par : Mme Catherine RECHENMANN,

11/09/2009

Réponse publiée

Taxation des plus-values lors de ventes de biens immobiliers en France pour un Français hors zone européenne

Question posée par : Mme Claire-Marie JADOT

11/09/2009

Réponse publiée

Financement de l’Agence française pour l’enseignement français à l’étranger

Question posée par : Mme Monique MORALES

15/05/2009

Réponse publiée

Dispositions du décret 2007-1291

Question posée par :

15/05/2009

Réponse publiée

Actualités récentes

Prochaine session de l’AFE

Prochaines sessions de l’AFE

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024