Résolutions, motions et avis

Les catégories

Travaux hors-sessions

Travaux des commissions

Travaux de l'assemblée

Résolutions de l'Assemblée

Rapports du gouvernement

Questions orales

Questions écrites

Mandats particuliers

fil d'actualités

Elections sénatoriales

Elections présidentielles

Elections Législatives

Elections européennes

Elections AFE

Elections

Dernier rapport du gouvernement

Débats et interventions

Communiqués de presse et lettres d’informations

Commission du Développement durable et du Commerce extérieur

Commission des lois, des règlements et des affaires consulaires

Commission des Finances, du Budget et de la Fiscalité

Commission des Affaires sociales et du monde combattant, de l'emploi et de la formation

Commission de Sécurité et des Risques Sanitaires

Commission de l'Enseignement, des affaires culturelles, de la francophonie et de l'audiovisuel extérieur

Les articles

Modification de l’article 1er du règlement intérieur de l’Assemblée des Français de l’étranger

10 mars 2012

Demande de réponse effective aux textes votés par l’Assemblée des Français de l’étranger

10 mars 2012

Possession d’une autre nationalité : une chance pour la France

10 mars 2012

Refonte du Code des pensions militaires d’invalidité (PMI)

10 mars 2012

Carte de stationnement pour les invalides de guerre

10 mars 2012

Projet d’apposition/érection d’une plaque commémorative sur les murs de l’Hôtel des Invalides ; Devoir de mémoire à l’égard des combattants luxembourgeois ayant combattu sous le drapeau français

10 mars 2012

Autres catégories

Travaux hors-sessions

Travaux des commissions

Travaux de l'assemblée

Résolutions, motions et avis

Résolutions de l'Assemblée

Rapports du gouvernement

Résolutions, motions et avis

Les catégories

Les articles

Autres catégories

Accès rapides

Lettre d'informations