Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Prise de parole des groupes suite à l’intervention de la ministre déléguée chargée des Français de l’étranger, le lundi 09 septembre 2013

Publié le 11 septembre 2013
Débats et interventions

Intervention de Mme Hélène CONWAY-MOURET, ministre déléguée auprès du ministre des Affaires étrangères, chargée des Français de l’étranger

10 septembre 2013

Intervention de Mme Hélène CONWAY, ministre déléguée chargée des Français de l’étranger – mars 2013

14 mars 2013

Calendrier décisionnel Comité consulaire pour l’emploi et la formation professionnelle (CCPEFP)

13 mars 2013

Programme FLAM 2012

13 mars 2013

Accueil téléphonique du Centre des Impots des Non-Résidents (CINR)

13 mars 2013

Non déductibilité des charges

Publié le 10 mars 2012
Résolutions, motions et avis

Laos. Expulsions. Non respect des droits des locataires.

10 mars 2012

Allocation enfant handicapé

10 mars 2012

Allocation adulte handicapé (taux 50-79%) à l’adresse des Français résidant à l’étranger

10 mars 2012

Centre d’Entraide aux Français Rapatriés (CEFR)

10 mars 2012

Double adresse électronique sur le site MonConsulat.fr

17 décembre 2011

Actualités récentes

Prochaines sessions de l’AFE

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

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