Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Recrutement retardé de trois mois des enseignants résidents au sein du réseau des établissements français à l’étranger (« faux résidents »)

Publié le 13 octobre 2015
Résolutions, motions et avis

Situation de l’Institut Français au Portugal

13 octobre 2015

Information sur les anciens combattants

25 septembre 2015

Mars 2015 : Verbatim de la 22ème session plénière de l’Assemblée des Français de l’etranger

27 mai 2015

Comité d’Entraide aux Français Rapatriés (CEFR)

8 avril 2015

Information des familles sur les problématiques du handicap en période d’expatriation

8 avril 2015

Suppression du Représentant fiscal pour les Français non-résidents

Publié le 14 mars 2014
Résolutions, motions et avis

Taxation des plus values immobilières

14 mars 2014

PLF 2014 – Assujettissement aux prélèvements sociaux

17 septembre 2013

Participation des élus de l’AFE aux réunions des Conseils économiques

17 septembre 2013

Modification du collège électoral des sénatoriales

17 septembre 2013

Mise en place des élections des conseillers consulaires en 2014

17 septembre 2013

Actualités récentes

Prochaines sessions de l’AFE

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

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