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Anciennes Sessions

Prise de parole des groupes suite à l’intervention de la ministre déléguée chargée des Français de l’étranger, le lundi 09 septembre 2013

  • Débats et interventions
Intervention de Mme Hélène CONWAY-MOURET, ministre déléguée auprès du ministre des Affaires étrangères, chargée des Français de l’étranger
10 septembre 2013
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Intervention de Mme Hélène CONWAY, ministre déléguée chargée des Français de l’étranger – mars 2013
14 mars 2013
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Calendrier décisionnel Comité consulaire pour l’emploi et la formation professionnelle (CCPEFP)
13 mars 2013
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Programme FLAM 2012
13 mars 2013
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Accueil téléphonique du Centre des Impots des Non-Résidents (CINR)
13 mars 2013
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Intégration des Très Petites Entreprises (TPE) et des entrepreneurs individuels au dispositif de soutien du Ministère des Affaires étrangères et du Développement International (MAEDI) aux entreprises

  • Résolutions, motions et avis
Valorisation des chefs d’îlots
8 avril 2015
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Conduire à l’étranger : législation comparée et propositions
8 avril 2015
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Bilan des élections 2014
8 avril 2015
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Convention fiscale bilatérale
8 avril 2015
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Optimisation de l’utilisation des fonds publics dans le dispositif d’appui au commerce extérieur.
14 mars 2014
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