Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Participation des élus de l’AFE aux réunions des Conseils économiques

Publié le 17 septembre 2013
Résolutions, motions et avis

Modification du collège électoral des sénatoriales

17 septembre 2013

Mise en place des élections des conseillers consulaires en 2014

17 septembre 2013

Eligibilité des conseillers à l’Assemblée des Français de l’étranger

17 septembre 2013

Conseils consulaires et Assemblée des Français de l’étranger

17 septembre 2013

Intervention militaire en Syrie

17 septembre 2013

Dématérialisation des démarches administratives et identité électorale numérique

Publié le 12 octobre 2018
Résolutions, motions et avis

Simplification du processus d’identification de l’électeur participant au vote par Internet lors des élections des conseillers consulaires et des députés des Français de l’étranger

12 octobre 2018

Augmenter le nombre de tests grandeur nature (TGN) à réaliser en vue des élections des conseillers consulaires et des députés des Français de l’étranger

12 octobre 2018

Négociations sur le Brexit

12 octobre 2018

Nécessité de rétablir le vote par correspondance électronique lors des élections des représentants parlementaires et non parlementaires des Français établis hors de France

27 mars 2018

Prérogatives des élus des Français établis hors de France

27 mars 2018

Actualités récentes

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

Compte-rendu de la CCPSFE du 15 mars 2024

A savoir

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