Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Nouvelle dénomination de la Commission temporaire des Anciens Combattants

Publié le 1 octobre 2011
Résolutions, motions et avis

Information des élus sur les orientations de la CFE

1 octobre 2011

PME-PMI à capitaux français établies à l’étranger

1 octobre 2011

Création d’une commission temporaire « Réforme et modernisation »

1 octobre 2011

Mandat et nombre de membres de la commission temporaire de la sécurité

1 octobre 2011

Projet de décret fixant le statut des élus

1 octobre 2011

Sanctuarisation réelle des besoins budgétaires de l’enseignement français à l’étranger

Publié le 12 octobre 2018
Résolutions, motions et avis

Amélioration du dispositif STAFE

12 octobre 2018

Avis sur le PLF 2019: baisse du budget des affaires sociales

12 octobre 2018

Budget de France Médias Monde

12 octobre 2018

Mobilité des enseignants dans le réseau

12 octobre 2018

Garantie de l’État pour les emprunts des établissements français à l’étranger en vue de leur développement immobilier

12 octobre 2018

Actualités récentes

Compte-rendu de la CCPSFE du 15 mars 2024

Communiqué de presse 41e session de l’Assemblée des Français de l’étranger

Verbatim de la 40e session plénière de l’Assemblée des Français de l’étranger -Mars 2024

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