Faire une recherche
Annuaire AFE

Informations générales

Questions posées par le conseiller

Question sur les articles 6 bis et 8 du Décret n° 2014-144 du 18 février 2014 relatif aux conseils consulaires à l’Assemblée des Français de l’étranger et à leurs membres , modifié par le Décret n°2021-691 du 31 mai 2021

22/10/2021

Renforcer l’interconnexion et la complémentarité Conseiller des Français de l’étranger–Conseillers AFE

08/07/2021

Organisation de la présidence du conseil consulaire

22/06/2021

Responsabilité juridique des Conseillers des Francais de l’Etranger et plus particulièrement du President du Conseil Consulaire

21/06/2021

Revalorisation des indemnités d’exercice du mandat des Conseillers des Français de l’Etranger

11/06/2021

Participation d’un représentant du Souvenir Français au conseil consulaire des bourses scolaires avec voix délibérative

14/04/2021

Utilisation pour la campagne électorale CC et AFE des moyens techniques proposés, moyennant finance par certains réseaux sociaux ou moteurs de recherche

17/02/2021

Ajustement de l’offre des ‘ complémentaires » dans les pays où la CFE a mis en place le  »Tiers Payant 100% » en cas d’hospitalisation

15/02/2021

Attribution de subvention STAFE aux CCIFE

09/02/2021

Eclaircissement sur l’application de l’article 4.1 des Instructions spécifiques des bourses scolaires

18/11/2020

Éligibilité au système d’aide a la scolarité en CCB2

15/10/2020

Pole-Emploi, Auto-entrepreneur et activité à l’étranger

15/10/2020

Péremption du titre de séjour français d’un ressortissant étranger se trouvant hors de France en raison de la pandémie

13/08/2020

Autorisation de circuler au delà de 100 km pour les Français non-résidents

13/05/2020

Etendue des mesures exceptionnelles pour les bourses scolaires

28/04/2020

Demande exceptionnelles de bourses scolaires: Utilisation des données du dossier de demande de bourses pour la campagne 2020-2021

16/04/2020

Accès aux locaux consulaires pour les permanences des Conseillers Consulaires en période vire-electorale

27/02/2020

Présidence des Conseils Consulaires et prérogatives du président élu

20/02/2020

Demande d’un délai supplémentaire pour la dépose des dossiers de demande de bourse scolaire dans les pays frappés par le Coronavirus

18/02/2020

Accès à la cotisation retraite pour les Français de l’Etranger

17/02/2020

Dépôt de candidature aux élections des Français de l’étranger par des candidats bloqués en France en raison du Coronavirus

11/02/2020

Communication des extraits de PV des Conseils Consulaires des Bourses aux Familles.

06/02/2020

Question du Bureau Exécutif au gouvernement

24/01/2020

Comment télécharger un certificat de vie ?

Question écrite de M. Marc VILLARD, membre et président de l’AFE, Conseiller Consulaire du Vietnam.
20/01/2020

Où faire valider un certificat de vie lors d’un séjour occasionnel en France

Question écrite de M. Marc VILLARD, membre et président de l’AFE, Conseiller Consulaire du Vietnam.
13/01/2020

Conséquences des nouvelles dispositions d’inscriptions au REU et application de l’article 16 de la loi n°2013-659

19/12/2019

ACCES AUX DOSSIERS DE DEMANDE DE BOURSE ENTRE LE CCB1 et le CCB2, Bis

21/10/2019

Montant du remboursement des frais d’hébergement et des indemnités de frais de repas lors des sessions de l’AFE

14/10/2019

Obligation d’ouvrir un compte en USD au Vietnam pour percevoir des pensions d’origine France

02/10/2019

Validation des demandes de Bourses sur critères sociaux (CROUS) par les consulats

02/10/2019

Demande sans concertation de modification à la baisse de quotité par un président de conseil consulaire après la tenue du conseil consulaire sur la base d’une VAD intervenue après le Conseil Consulaire.

02/10/2019

ACCES AUX DOSSIERS DE DEMANDE DE BOURSE ENTRE LE CCB1 et le CCB2

08/09/2019

COMMMENTAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL CONSULAIRE DES BOURSES SCOLAIRES (P.V)

08/09/2019

ÉVOLUTION POSSIBLE DU NOMBRE DE CONSEILLERS CONSULAIRES A ÉLIRE PAR CIRCONSCRIPTION

20/07/2019

MENTION DANS LES PV STAFE DU DESACCORD D’UN CONSEILLER CONSULAIRE

05/07/2019

Fin de l’organisation des JDC à l’étranger

23/05/2019

Mise à disposition des familles des données et commentaires les concernant dans les Procès- Verbaux des Conseils Consulaires des Bourses Scolaires

13/05/2019

Aides Familiales et Charges déductibles

16/04/2019

Prise en compte des crédits à la consommation dans les revenus des familles demandant des bourses scolaires

16/04/2019

Habilitation des certificats de vie par les autorités locales.

15/04/2019

De la légalité de l’utilisation des publications sur les réseaux sociaux et notamment Facebook dans l’instruction des dossiers de bourses scolaires

12/04/2019

Vade-mecum STAFE

16/07/2018

Poste de Conseiller Consulaire laissé vacant suite à plusieurs départs de la circonscription

07/11/2017

Changement de genre / procédure pour actualiser le permis de conduire

19/10/2017

Actions à l’encontre d’élus Conseillers Consulaires, Conseillers AFE soupçonnés ou jugés pour malversation, délit etc…

17/10/2016

Conseillers consulaires ne résidant plus dans leur circonscription électorale

22/09/2016

Statut fiscal français des pensionnés français résidant hors de France

07/04/2015

Pensionnés SNCF non-résidents et ayant-droits

23/03/2015

Participation des conseillers consulaires aux conseils économiques et conseils d’influence

10/03/2015

Délivrance du permis international à des Français non‐résidents en France.

29/12/2014

Autres titres et fonctions

Décorations

Biographie

Action locale

La fiche de cet élu n'est plus disponible.

Rechercher du contenu

Plus de résultats...

Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors

Le calendrier des évènements