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Questions

11/09/2009
Réponse publiée

Sécurité – serveurs SMS

Question orale de M. Monsieur Jean-Yves LECONTE, membre élu de la (…)
11/09/2009
Réponse publiée

La grippe H1N1

Question orale de Mme LINDEMANN, membre élu de la circonscription électorale (…)
11/09/2009
Réponse publiée

Pandémie de grippe A.

Question orale de M. Francis NIZET, membre élu de la circonscription (…)
11/09/2009
Réponse publiée

Plan de sécurité Equipement des postes diplomatiques en matériel de communication

Question orale de M. Louis SARRAZIN, membre élu de la circonscription (…)
11/09/2009
Réponse publiée

Rémunération des stagiaires dans les postes diplomatiques : mise en application du décret 2009/885 du 21 juillet 2009.

Question orale de M. Louis SARRAZIN, membre élu de la circonscription (…)
11/09/2009
Réponse publiée

Passeport biométrique : demandes de dispositifs de recueil supplémentaires

Question orale de Monsieur Jacques JANSON, membre élu de la circonscription (…)
11/09/2009
Réponse publiée

Impossibilité de vote aux élections européennes.

Question orale de M. HUSS, membre élu de la circonscription électorale de (…)
11/09/2009
Réponse publiée

Passeports biométriques, suppression de la compétence territoriale : Information des mairies, sous-préfectures et préfectures.

Question orale de M. Jean-Marie LANGLET, membre élu de la circonscription de (…)
11/09/2009
Réponse publiée

PASSEPORTS BIOMÉTRIQUES

Question orale de M. Francis HUSS, membre élu de la circonscription (…)
11/09/2009


Médecins agréés et liste de médecins francophones au Canada

Question orale de Monsieur Jacques JANSON, membre élu de la circonscription (…)
11/09/2009
Réponse publiée

Format des listes électorales délivrées par les consulats en Algérie

Question orale de M. Monsieur Fwad HASNAOUI, membre élu de la (…)
11/09/2009
Réponse publiée

Obligations des recrutés locaux candidats aux élections à l’AFE

Question orale de Monsieur Fwad HASNAOUI, membre élu de la circonscription (…)