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Anciennes Sessions

Intervention du Secrétaire d’Etat auprès du Ministre d’Etat, Ministre des Affaires étrangères et européennes, chargé des Français de l’étranger, lors de la 15ème session plénière de l’Assemblée des Français de l’étranger – 30 septembre 2011

  • Débats et interventions
Intervention de M. Martin HIRSCH, Président de l’Agence du service civique – 30 septembre 2011
30 septembre 2011
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Intervention de M. Manuel VALLS, Député/Maire d’Ivry, en sa qualité de Président de la mission d’information parlementaire sur le droit de la nationalité – 29 septembre 2011
29 septembre 2011
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Intervention de M. Christian MASSET, Directeur général de la Mondialisation, du Développement et des Partenariats au MAEE – 29 septembre 2011
29 septembre 2011
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Intervention de M. Dominique BAUDIS, Défenseur des droits – 29 septembre 2011
29 septembre 2011
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RESOLUTION SUR LE PROJET DE TAXE SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES DES NON-RESIDENTS
20 mai 2011
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Action culturelle extérieure de la France

  • Résolutions, motions et avis
Création d’un Groupe de travail sur la prise en charge (PEC) des frais de scolarité pour les classes de lycée
5 mars 2010
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Les moyens de l’AEFE
5 mars 2010
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Information et consultation des élus de l’AFE
10 septembre 2009
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Projet de décret fixant le statut des élus
10 septembre 2009
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Représentation des Français de l’étranger au Conseil économique, social et environnemental
10 septembre 2009
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Le Secrétariat général de l’Assemblée des Français de l’étranger s’efforce de diffuser des informations exactes et tenues à jour.

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