Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Audition de la Commission des finances et des affaires économiques de l’AFE par le Sénat.

Publié le 23 juin 2012
Résolutions, motions et avis

Renforcement des effectifs dans les services de traitement de l’aide à la scolarité

10 mars 2012

Accueil des bacheliers français des établissements français à l’étranger dans l’enseignement supérieur français

10 mars 2012

Programme FLAM (Français Langue Maternelle)

10 mars 2012

Organisation des élections législatives à l’étranger : Vote par correspondance postale

10 mars 2012

Modification de l’article 1er du règlement intérieur de l’Assemblée des Français de l’étranger

10 mars 2012

Accueil des bacheliers français du réseau de l’AEFE dans l’enseignement supérieur français

Publié le 10 mars 2011
Résolutions, motions et avis

Soutien par la France des initiatives luxembourgeoises destinées à l’érection d’une stèle commémorative sur le champ de bataille de Verdun célébrant les volontaires luxembourgeois ayant servi sous le drapeau français

10 mars 2011

Indemnisation des orphelins de Harkis résidant dans un des pays membres de l’Union européenne

10 mars 2011

Modification de l’article 164 A du CGI

10 septembre 2010

Avances de frais d’hospitalisation d’urgence hors Union Européenne

10 septembre 2010

Dotation des agences consulaires

10 septembre 2010

Actualités récentes

Prochaine session de l’AFE

Prochaines sessions de l’AFE

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

A savoir

Le Secrétariat général de l’Assemblée des Français de l’étranger s’efforce de diffuser des informations exactes et tenues à jour.

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