Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Les moyens de l’AEFE

Publié le 10 septembre 2009
Résolutions, motions et avis

Élections à l’AFE – Adaptation des textes en vigueur

Publié le 12 septembre 2012
Résolutions, motions et avis

Réforme de la représentation des Français de l’étranger

12 septembre 2012

Inégalité devant la mort des militaires tués dans l’exercice de leur mission

12 septembre 2012

Aides consulaires des CCPAS (retraite du combattant) – égalité de traitement entre les anciens combattants français de l’étranger et ceux vivant sur le territoire national

12 septembre 2012

Préservation du budget concernant les anciens combattants

12 septembre 2012

Validité de la carte européenne d’assurance maladie (CEAM)

12 septembre 2012

Actualités récentes

Prochaines sessions de l’AFE

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

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