Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Discours de M. Matthias FEKL, secrétaire d’État chargé du Commerce extérieur, du Développement du tourisme et des Français de l’étranger

Publié le 13 octobre 2014
Débats et interventions

Discours de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l’étranger

28 mars 2014

Optimisation de l’utilisation des fonds publics dans le dispositif d’appui au commerce extérieur.

14 mars 2014

Suppression du Représentant fiscal pour les Français non-résidents

14 mars 2014

Taxation des plus values immobilières

14 mars 2014

PLF 2014 – Assujettissement aux prélèvements sociaux

17 septembre 2013

Élections à l’AFE – Adaptation des textes en vigueur

Publié le 12 septembre 2012
Résolutions, motions et avis

Réforme de la représentation des Français de l’étranger

12 septembre 2012

Inégalité devant la mort des militaires tués dans l’exercice de leur mission

12 septembre 2012

Aides consulaires des CCPAS (retraite du combattant) – égalité de traitement entre les anciens combattants français de l’étranger et ceux vivant sur le territoire national

12 septembre 2012

Préservation du budget concernant les anciens combattants

12 septembre 2012

Validité de la carte européenne d’assurance maladie (CEAM)

12 septembre 2012

Actualités récentes

Prochaines sessions de l’AFE

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

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