Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Fermeture de comptes bancaires pour les Français résidents dans des pays n’ayant pas signé l’accord d’échange automatique d’informations

Publié le 14 mars 2017
Résolutions, motions et avis

Formation professionnelle des Français de l’étranger

14 mars 2017

Eradication des armes nucléaires

14 mars 2017

Sensibilisation au développement durable

14 mars 2017

Dispositif d’accompagnement hors de France des entreprises françaises

14 mars 2017

Fonds de Garantie des Victimes des actes de terrorisme et d’autres Infractions (FGTI)

14 mars 2017

Intervention de Mme Hélène CONWAY-MOURET, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des français de l’étranger.

Publié le 26 décembre 2012
Débats et interventions

Discours de Mme Hélène CONWAY, Ministre déléguée chargée des Français de l’étranger

12 septembre 2012

Discours de M. Laurent FABIUS, Ministre des Affaires étrangères

3 septembre 2012

Discours de Mme Hélène CONWAY, ministre déléguée auprès du ministre des Affaires étrangères, chargée des Français de l’étranger

23 juin 2012

Présentation de Mme Carol SIROU, Présidente de Standard and Poor’s France devant l’Assemblée – 08 mars 2012

8 mars 2012

Intervention de Mme Anne-Marie DESCOTES, directrice de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger – 16 décembre 2011

16 décembre 2011

Divorce dé-judiciarisé – Informations sur les sites Internet des consulats

Publié le 17 mars 2021
Résolutions, motions et avis

Divorce dé-judiciarisé – Négociations internationales

17 mars 2021

Réserve citoyennes et JDC.

17 mars 2021

Sites des postes

17 mars 2021

Sites et accessibilité

17 mars 2021

Groupe d’études sénatorial sur le statut, le rôle et la place des Français établis hors de France.

17 mars 2021

Actualités récentes

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

il y a 4 heures

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

il y a 4 heures

Compte-rendu de la CCPSFE du 15 mars 2024

A savoir

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