Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Verbatim de la 35e session plénière de l’Assemblée des Français de l’étranger (décembre 2021)

Publié le 30 mars 2022
Anciennes Sessions

Verbatim de la 34ème session plénière de l’Assemblée des Français de l’étranger (mars 2021)

27 mai 2021

Rétablissement du droit fondamental à tout citoyen français, où qu’il réside, d’entrer, séjourner et demeurer en France et permettre l’entrée sur le territoire français des conjoints étrangers non-mariés

17 mars 2021

Information des fonctionnaires détachés, des agents de droit local et des retraités de la fonction publique sur les obligations fiscales vis-à-vis de la France et du pays de résidence

17 mars 2021

Exécution de la loi du 30 juillet 2020 de finances rectificatives

17 mars 2021

Défenseur des droits

17 mars 2021

Discours de M. Matthias FEKL, secrétaire d’État chargé du Commerce extérieur, du Développement du tourisme et des Français de l’étranger

Publié le 13 octobre 2014
Débats et interventions

Discours de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l’étranger

28 mars 2014

Discours de M. Laurent FABIUS, Ministre des Affaires étrangères

13 septembre 2013

Prise de parole des groupes suite à l’intervention de la ministre déléguée chargée des Français de l’étranger, le lundi 09 septembre 2013

11 septembre 2013

Intervention de Mme Hélène CONWAY-MOURET, ministre déléguée auprès du ministre des Affaires étrangères, chargée des Français de l’étranger

10 septembre 2013

Intervention de Mme Hélène CONWAY, ministre déléguée chargée des Français de l’étranger – mars 2013

14 mars 2013

Subventions aux structures FLAM (Français Langue Maternelle)

Publié le 17 mars 2021
Résolutions, motions et avis

Egalité devant l’examen du BAC

17 mars 2021

Barème des bourses scolaires

17 mars 2021

Capacité d’emprunt de l’Agence pour l’Enseignement Français à l’Etranger (AEFE)

17 mars 2021

Projet d’arrêté concernant la nouvelle organisation pour l’octroi de la garantie de l’Etat aux emprunts destinés à financer les projets immobiliers des établissements d’enseignement français à l’étranger.

17 mars 2021

Divorce dé-judiciarisé – Négociations internationales – modification du règlement intérieur.

17 mars 2021

Actualités récentes

Changement des dates de la 45ème session de l’Assemblée des Français de l’étranger – AFE

Rapport des assises de la protection sociale des Français de l’étranger

CNDP – Synthèse des arguments issue des Assises de la Protection sociale des Français de l’Étranger

A savoir

Le Secrétariat général de l’Assemblée des Français de l’étranger s’efforce de diffuser des informations exactes et tenues à jour.

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