Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Nouvelle dénomination de la Commission temporaire des Anciens Combattants

Publié le 1 octobre 2011
Résolutions, motions et avis

Information des élus sur les orientations de la CFE

1 octobre 2011

PME-PMI à capitaux français établies à l’étranger

1 octobre 2011

Création d’une commission temporaire « Réforme et modernisation »

1 octobre 2011

Mandat et nombre de membres de la commission temporaire de la sécurité

1 octobre 2011

Projet de décret fixant le statut des élus

1 octobre 2011

Justificatif de domicile pour l’inscription dans un établissement scolaire public

Publié le 21 mars 2019
Résolutions, motions et avis

Relation entre les Français de l’étranger et l’administration française

21 mars 2019

Simplification des formalités administratives

21 mars 2019

Accueil dans les consulats de France

21 mars 2019

Ouverture de filières professionnelles dans les établissements français à l’étranger

21 mars 2019

Conditions tarifaires des étudiants étrangers hors UE, EEE et Suisse en France

21 mars 2019

Actualités récentes

Compte-rendu de la CCPSFE du 15 mars 2024

Communiqué de presse 41e session de l’Assemblée des Français de l’étranger

Verbatim de la 40e session plénière de l’Assemblée des Français de l’étranger -Mars 2024

A savoir

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