Publié le 17 mars 2021

Traduction des certificats de vie en Grec

Résolutions, motions et avis

Accueil Travaux de l'assemblée Anciennes Sessions Résolutions, motions et avis Traduction des certificats de vie en Grec

Motion n°1 de la commission des Affaires Sociales et des Anciens Combattants – Mars 2021

https://www.assemblee-afe.fr/wp-content/IMG/pdf/soc-m1-03.21-3.pdf

soc-m1-03.21-3.pdf

Autres publications

Octobre 2025 – Travaux de la Commission du Développement durable et du Commerce extérieur

2 décembre 2025

Octobre 2025 – Travaux de la Commission de la Sécurité et des Risques sanitaires

2 décembre 2025

Octobre 2025 – Travaux de la Commission des Lois, des règlements et des affaires consulaires

2 décembre 2025

Octobre 2025 – Travaux de la Commission des Finances, du Budget et de la Fiscalité

2 décembre 2025