Faire une recherche
Annuaire AFE

Questions écrites

Les dernières questions

Les taxes additionnelles à l’impôt des personnes physiques, établies par les communes belges

Question posée par : Mme Anne MONSEU-DUCARME

11/03/2011

Réponse publiée

Carrés militaires français en Allemagne.

Question posée par :

11/03/2011

Réponse publiée

Positionnement du CMS de Tananarive

Question posée par : M. Jean-Daniel CHAOUI

11/03/2011

Réponse publiée

Problèmes d’attribution des cartes de séjour rencontrés par les conjoints du personnel de la Brigade franco-allemande.

Question posée par : Mme Martine SCHOEPPNER

11/03/2011

Réponse publiée

Situation morale et financière des personnels enseignants de FLE en contrat local à l’Institut Franco-japonais du Kansaï.

Question posée par : M. Francis NIZET

11/03/2011

Réponse publiée

Label pour l’enseignement français à l’étranger

Question posée par : Mme Claudine SCHMID

11/03/2011

Réponse publiée

Demande de CNF : le CNF du père ou de la mère du demandeur n’est il pas une preuve suffisante de sa nationalité ?

Question posée par : Mme Geneviève BERAUD-SUBERVILLE

11/03/2011

Réponse publiée

Documents demandés pour le Certificat de nationalité française

Question posée par : Mme Geneviève BERAUD-SUBERVILLE

11/03/2011

Réponse publiée

Actualités récentes

Prochaine session de l’AFE

Prochaines sessions de l’AFE

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024