Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Accueil des bacheliers français du réseau de l’AEFE dans l’enseignement supérieur français

Publié le 10 mars 2011
Résolutions, motions et avis

Soutien par la France des initiatives luxembourgeoises destinées à l’érection d’une stèle commémorative sur le champ de bataille de Verdun célébrant les volontaires luxembourgeois ayant servi sous le drapeau français

10 mars 2011

Intervention de M. Pierre Lellouche, secrétaire d’état chargé du commerce extérieur, devant l’AFE.

10 mars 2011

Indemnisation des orphelins de Harkis résidant dans un des pays membres de l’Union européenne

10 mars 2011

Intervention de M. Robert Badinter, Sénateur, devant la commission des lois et règlements

8 mars 2011

Intervention de Mme Anne-Marie Descôtes devant la Commission des Affaires culturelles, de l’enseignement et de l’audiovisuel – 7 mars 2011

7 mars 2011

Suppression du Représentant fiscal pour les Français non-résidents

Publié le 14 mars 2014
Résolutions, motions et avis

Taxation des plus values immobilières

14 mars 2014

PLF 2014 – Assujettissement aux prélèvements sociaux

17 septembre 2013

Participation des élus de l’AFE aux réunions des Conseils économiques

17 septembre 2013

Modification du collège électoral des sénatoriales

17 septembre 2013

Mise en place des élections des conseillers consulaires en 2014

17 septembre 2013

Actualités récentes

Prochaines sessions de l’AFE

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

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