Résolutions passées de l'AFE - Consultez les débats et interventions

Anciennes Sessions

Création d’un statut pour les Entreprises des Français de l’Étranger (EFE)

Publié le 22 octobre 2020
Résolutions, motions et avis

Diplomatie culturelle et d’influence

3 février 2020

Rôle des élus consulaires dans les comités de gestions ou conseils d’administration

24 janvier 2020

Respect des droits sociaux des personnels de droit local

24 janvier 2020

Capacité d’emprunt de l’Agence pour l’Enseignement Français à l’étranger (AEFE)

24 janvier 2020

Simplification du processus d’identification de l’électeur participant au vote par internet lors des élections des conseillers consulaires et des députés des Français de l’étranger

25 octobre 2019

Campagne de mise à jour et de récupération des adresses électroniques et des numéros de téléphone portable des électeurs inscrits sur une liste électorale consulaire

Publié le 25 octobre 2019
Résolutions, motions et avis

Contrôle de l’élection par vote internet

25 octobre 2019

Réévaluation périodique du dispositif d’îlotage

25 octobre 2019

Conseils consulaires en formation sécurité

25 octobre 2019

Motion de la commission des affaires sociales et des anciens combattants

24 octobre 2019

Moratoire dans l’application de l’amendement I-2552 au PLF 2019

23 octobre 2019

Actualités récentes

Prochaines sessions de l’AFE

il y a 2 mois

Tchat en direct dans le cadre de la campagne impôts sur les revenus 2024

il y a 3 mois

Je rentre en France après avoir vécu à l’étranger

il y a 3 mois

A savoir

Le Secrétariat général de l’Assemblée des Français de l’étranger s’efforce de diffuser des informations exactes et tenues à jour.

Anciennes Sessions

Création d’un statut pour les Entreprises des Français de l’Étranger (EFE)

Campagne de mise à jour et de récupération des adresses électroniques et des numéros de téléphone portable des électeurs inscrits sur une liste électorale consulaire

Actualités récentes

A savoir

Categories

Accès rapides

Lettre d'informations

Anciennes Sessions

Création d’un statut pour les Entreprises des Français de l’Étranger (EFE)

Campagne de mise à jour et de récupération des adresses électroniques et des numéros de téléphone portable des électeurs inscrits sur une liste électorale consulaire

Actualités récentes

A savoir

Categories

Accès rapides

Lettre d'informations

Rechercher du contenu

Le calendrier des évènements