Informations générales

Questions posées par le conseiller

Affichage de la liste des élus à l’AFE sur les sites et les locaux de l’Ambassade et des consulats généraux : demande de respect de l’arrêté du 12 juin 2009, publié au J.O. du 14 juin 2009

13/12/2012

Demande de maintien de la veille consulaire au sein de l’Ambassade de France à Ottawa

23/06/2012

Comment l’ONACVG prévoit-t-elle de remédier aux retards dans l’émission des Titres de reconnaissance de la Nation (TRN) liés aux dysfonctionnements du logiciel KAPTA?

10/03/2012

Attribution de la carte du combattant aux militaires français ayant participé à la guerre d’Algérie entre le 31 octobre 1954 et le 1er juillet 1964

10/03/2012

Formation des conseillers à l’AFE dispensée par le ministère des Affaires étrangères et européennes.

11/03/2011

Demande de revalorisation des indemnités des consuls honoraires.

11/03/2011

Interrogations relatives aux conséquences du décret n° 2010-890 du 29/07/2010 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d’Afrique du Nord sur la pension de réversion des veuves des anciens combattants concernés par ledit décret.

10/09/2010

Indemnisation de Français propriétaires de biens spoliés lors de l’instauration du régime communiste en Chine, en 1949

05/03/2010

Taxation des plus-values lors de ventes de biens immobiliers en France pour un Français hors zone européenne

18/12/2009

Passeport biométrique : demandes de dispositifs de recueil supplémentaires

11/09/2009

Médecins agréés et liste de médecins francophones au Canada

11/09/2009

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Questions posées par le conseiller

Affichage de la liste des élus à l’AFE sur les sites et les locaux de l’Ambassade et des consulats généraux : demande de respect de l’arrêté du 12 juin 2009, publié au J.O. du 14 juin 2009

Demande de maintien de la veille consulaire au sein de l’Ambassade de France à Ottawa

Comment l’ONACVG prévoit-t-elle de remédier aux retards dans l’émission des Titres de reconnaissance de la Nation (TRN) liés aux dysfonctionnements du logiciel KAPTA?

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Formation des conseillers à l’AFE dispensée par le ministère des Affaires étrangères et européennes.

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Indemnisation de Français propriétaires de biens spoliés lors de l’instauration du régime communiste en Chine, en 1949

Taxation des plus-values lors de ventes de biens immobiliers en France pour un Français hors zone européenne

Passeport biométrique : demandes de dispositifs de recueil supplémentaires

Médecins agréés et liste de médecins francophones au Canada

Autres titres et fonctions

Décorations

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Action locale

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Formation des conseillers à l’AFE dispensée par le ministère des Affaires étrangères et européennes.

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