Questions
  1. Vous êtes ici
  4. Questions

Questions

21/02/2023


Nadine FOUQUES-WEISS

Télétravail

Question écrite de Nadine Fouques-Weiss, conseillère élue pour la (...)
21/02/2023


Nadine FOUQUES-WEISS

Couverture sociale d’un retraité du système de sécurité sociale allemand qui veut transférer sa résidence principale en Alsace

Question écrite de Nadine Fouques-Weiss, conseillère élue pour la (...)
14/02/2023


Benoit MARIN-CUDRAZ

Modification du minimum contributif (MICO) de la retraite : A priori les Français de l’étranger ne peuvent pas bénéficier du MICO.

Question écrite de Monsieur Benoit Marin-Cudraz, conseiller élu pour la (...)
08/02/2023


Olivier PITON

Meilleure adéquation des enveloppes de références AEFE

Question écrite de Olivier Piton, Conseiller élu pour la circonscription (...)
26/01/2023


Benoit MARIN-CUDRAZ , Laetitia BERT , Alexandre CHATEAU-DUCOS

Réforme des retraites : Prise en considération de la situation inéquitable pour les Français de l’étranger

Question écrite conjointe des conseillers élus Monsieur Benoit (...)
26/01/2023


Gaëlle LECOMTE

Transparence concernant les frais de représentation

Question écrite de Gaëlle LECOMTE, conseillère élue pour la circonscription de
26/01/2023
Réponse publiée

Gaëlle LECOMTE

Cadres salariaux et attribution des primes

Question écrite de Gaëlle LECOMTE, conseillère élue pour la circonscription de
26/01/2023
Réponse publiée

Gaëlle LECOMTE

Télétravail pour les ADL

Question écrite de Gaëlle LECOMTE, conseillère élue pour la circonscription de
26/01/2023
Réponse publiée

Gaëlle LECOMTE

Revalorisation des salaires des ADL

Question écrite de Gaëlle LECOMTE, conseillère élue pour la circonscription de
23/01/2023


Hélène DEGRYSE

Déontologie dans le cadre du conseil consulaire en format « STAFE »

Question écrite de Hélène DEGRYSE, Conseillère élue pour la circonscription du
13/01/2023


Benoit MAYRAND

Accès à l’identité numérique pour tous les Français de l’étranger

Question écrite de Benoît MAYRAND, Conseiller élu pour la circonscription (...)
13/01/2023
Réponse publiée

Nicolas ARNULF

Organisation de Journées Défense et Citoyenneté

Question écrite de Monsieur Nicolas ARNULF, conseiller élu pour la (...)