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20/01/2020


Mehdi BENLAHCEN

La neutralité commerciale en milieu scolaire

Question de M. Mehdi BENLAHCEN, conseiller consulaire à Lisbonne et (...)
20/01/2020


Marc VILLARD

Comment télécharger un certificat de vie ?

Question écrite de M. Marc VILLARD, membre et président de l’AFE, Conseiller (...)
14/01/2020


Madeleine BERGER BEN NACEUR

Déclarations de revenus immobiliers de France

Question écrite de Mme Berger Ben Naceur, Conseillère à l’AFE, Conseillère (...)
13/01/2020
Réponse publiée

Martine SCHOEPPNER

Elections de 2020

Question écrite de Mme Schoeppner, Conseillère à l’AFE, Conseillère Consulaire (...)
13/01/2020


Marc VILLARD

Où faire valider un certificat de vie lors d’un séjour occasionnel en France

Question écrite de M. Marc VILLARD, membre et président de l’AFE, Conseiller (...)
31/12/2019
Réponse publiée

Cécilia GONDARD

Fracture numérique, suppression de l’accueil téléphonique et prise de rendez-vous au Consulat de France à Bruxelles

Question écrite de Mme GONDARD, conseillère consulaire et membre de l’AFE (...)
19/12/2019
Réponse publiée

Marc VILLARD

Conséquences des nouvelles dispositions d’inscriptions au REU et application de l’article 16 de la loi n°2013-659

Question écrite de M. Marc VILLARD, conseiller consulaire (Vietnam), (...)
09/12/2019
Réponse publiée

Martine SCHOEPPNER

Noms d’usage sur la LEC

Question écrite de Mme Schoeppner, Conseillère Consulaire de Munich, également (...)
04/12/2019
Réponse publiée

Cécilia GONDARD

Personnes habilitées à délivrer les certificats de vie en France et à l’étranger

Question écrite posée par Mme Cécilia GONDARD, conseillère consulaire à (...)
02/12/2019
Réponse publiée

Nadine FOUQUES-WEISS

Contribution à l’audiovisuel public

Question écrite de Mme Nadine FOUQUES-WEISS, Conseillère consulaire Allemagne (...)
21/11/2019
Réponse publiée

Mehdi BENLAHCEN

Situation du régime de retraite pour les contrats locaux TNR des établissements d’enseignement Français au Portugal.

Question de M. Mehdi BENLAHCEN, conseiller consulaire à Lisbonne et (...)
20/11/2019
Réponse publiée

Nadine FOUQUES-WEISS

Unicité des sites des Consulats concernant les élus

Question écrite de Mme Nadine FOUQUES-WEISS, Conseillère consulaire Allemagne (...)