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10/09/2019
Réponse publiée

Cécilia GONDARD

CONDITIONS D’IMPOSITION DES PENSIONS ALIMENTAIRES ET DES PRESTATIONS COMPENSATOIRES SUR LES REVENUS PERCUS A L’ETRANGER

Question orale de Mme Cécilia GONDARD, conseillère consulaire (Bruxelles) et (...)
09/09/2019


Martine VAUTRIN DJEDIDI

CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DES SOINS DES TITULAIRES DE PENSIONS DE RETRAITE DANS LA ZONE MAGHREB

Question écrite de Mme Martine VAUTRIN DJEDIDI, conseillère consulaire (...)
08/09/2019
Réponse publiée

Martine SCHOEPPNER

ELECTIONS CONSULAIRES : Delais

Question écrite de Mme Martine SCHOEPPNER, conseillère consulaire (Munich), et (...)
08/09/2019
Réponse publiée

Martine SCHOEPPNER

REUNION DES COMMISSIONS DE CONTROLE

Question écrite de Mme Martine SCHOEPPNER, conseillère consulaire (Munich), et (...)
08/09/2019
Réponse publiée

Martine SCHOEPPNER

RADIATION POUR NON RENOUVELLEMENT AU REGISTRE : demande d’explication

Question écrite de Mme Martine SCHOEPPNER, conseillère consulaire (Munich), et (...)
08/09/2019
Réponse publiée

Martine SCHOEPPNER

CIRCONSCRIPTIONS CONSULAIRES

Question écrite de Mme Martine SCHOEPPNER, conseillère consulaire (Munich), et (...)
08/09/2019


Marc VILLARD , Anne BOULO

ACCES AUX DOSSIERS DE DEMANDE DE BOURSE ENTRE LE CCB1 et le CCB2

Question écrite de Mme Anne BOULO, conseillère consulaire (Hanoï) et (...)
08/09/2019


Marc VILLARD , Anne BOULO

COMMMENTAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL CONSULAIRE DES BOURSES SCOLAIRES (P.V)

Question écrite de Mme Anne BOULO, conseillère consulaire (Hanoï) et (...)
07/08/2019


Marc VILLARD , Martine SCHOEPPNER , Bruno DELL’AQUILA

Montant du remboursement des frais d’hébergement et des indemnités de frais de repas lors des sessions de l’AFE

Question écrite du bureau exécutif de l’Assemblée des Français de l’étranger (...)
20/07/2019
Réponse publiée

Marc VILLARD , Anne BOULO

ÉVOLUTION POSSIBLE DU NOMBRE DE CONSEILLERS CONSULAIRES A ÉLIRE PAR CIRCONSCRIPTION

Question écrite de Mme Anne BOULO, conseillère consulaire (Hanoï) et (...)
05/07/2019
Réponse publiée

Marc VILLARD

MENTION DANS LES PV STAFE DU DESACCORD D’UN CONSEILLER CONSULAIRE

Question d’actualité de M. Marc VILLARD, conseiller consulaire (Vietnam), (...)
05/07/2019


Gaëlle BARRÉ

PERTE DES DONNEES INFORMATIQUES LORS D’UNE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE PASSEPORT

Question écrite de Mme Gaëlle BARRE, conseillère consulaire à Rome et (...)