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25/03/2020


Martine SCHOEPPNER

Report des élections

Question d’actualite au gouvernement de Mme Schoeppner, Conseillère (...)
25/03/2020
Réponse publiée

Martine SCHOEPPNER

Titre de listes

Question écrite de Mme Schoeppner, Conseillère Consulaire de Munich, également (...)
18/03/2020


Cécilia GONDARD

Travail frontalier et aménagements liés à la crise du coronavirus

Question écrite de Mme Cécilia Gondard, Conseillère consulaire de Bruxelles, (...)
17/03/2020


Cécilia GONDARD

Maintien des bureaux de vote et CoVid19

Question écrite de Mme Cécilia Gondard, Conseillère consulaire de Bruxelles et (...)
02/03/2020
Réponse publiée

Laurent RIGAUD

Dépôt de candidature aux élections des Français de l’étranger au poste chef-lieu par des candidats bloqués dans leur pays de résidence en raison du (...)

Question écrite de M. Laurent Rigaud, Conseiller Consulaire de Dubaï, membre (...)
27/02/2020
Réponse publiée

Marc VILLARD

Accès aux locaux consulaires pour les permanences des Conseillers Consulaires en période vire-electorale

Question écrite de M. Villard, Conseiller Consulaire du Vietnam, membre et (...)
26/02/2020


Henry LEPERLIER

Horaires des conseils consulaires et des commissions locales de bourses

Question écrite de M. LEPERLIER, conseiller consulaire de Dublin et membre de (...)
20/02/2020


Marc VILLARD

Présidence des Conseils Consulaires et prérogatives du président élu

Question écrite de M. Villard, Conseiller Consulaire du Vietnam, président de (...)
19/02/2020
Réponse publiée

Madeleine BERGER BEN NACEUR

Le service national universel (SNU)

Question de Mme Madeleine Berger Ben Naceur, conseillère consulaire de (...)
18/02/2020
Réponse publiée

Marc VILLARD , Anne BOULO

Demande d’un délai supplémentaire pour la dépose des dossiers de demande de bourse scolaire dans les pays frappés par le Coronavirus

Question écrite de Mme Anne BOULO, conseillère consulaire (Hanoï) et (...)
17/02/2020


Marc VILLARD

Accès à la cotisation retraite pour les Français de l’Etranger

Question écrite de M. Villard, Conseiller Consulaire du Vietnam, Président de (...)
14/02/2020
Réponse publiée

Martine SCHOEPPNER

Utilisation d’une langue étrangère dans les professions de foi

Question écrite de Mme Schoeppner, Conseillère Consulaire de Munich, également (...)