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11/09/2009
Réponse publiée

Site de l’AFE

Question orale de Mme Martine SCHOEPPNER, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

De l’avenir de l’Assemblée des Français de l’étranger.

Question orale de Monsieur Marcel LAUGEL, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Mesures d’information, de prévention et de soins à l’adresse des communautés des Français établis hors de France face à la pandémie de la grippe A (...)

Question orale de M. Jean-Louis MAINGUY, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Les Français de l’Etranger et la grippe porcine

Question orale de Mme Daphna POZNANSKI, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Sécurité – serveurs SMS

Question orale de M. Monsieur Jean-Yves LECONTE, membre élu de la (...)
11/09/2009
Réponse publiée

La grippe H1N1

Question orale de Mme LINDEMANN, membre élu de la circonscription électorale (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Pandémie de grippe A.

Question orale de M. Francis NIZET, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Plan de sécurité Equipement des postes diplomatiques en matériel de communication

Question orale de M. Louis SARRAZIN, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Rémunération des stagiaires dans les postes diplomatiques : mise en application du décret 2009/885 du 21 juillet 2009.

Question orale de M. Louis SARRAZIN, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Passeport biométrique : demandes de dispositifs de recueil supplémentaires

Question orale de Monsieur Jacques JANSON, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Impossibilité de vote aux élections européennes.

Question orale de M. HUSS, membre élu de la circonscription électorale de (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Passeports biométriques, suppression de la compétence territoriale : Information des mairies, sous-préfectures et préfectures.

Question orale de M. Jean-Marie LANGLET, membre élu de la circonscription de (...)