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11/09/2009
Réponse publiée

L’accès aux soins de santé en France pour les Français retraités établis en Belgique.

Question orale de Mme Anne MONSEU-DUCARME, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

le suivi réservé par le Gouvernement à la Déclaration de Paris adoptée le 30 septembre 2008 concernant la politique européenne pour les Européens établis en (...)

Question orale de Mme Anne MONSEU-DUCARME, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Déficit d’image de l’AFE et Campagne d’information confiée au groupe de communication.

Question orale de M. Marcel LAUGEL, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Travaux de l’AFE

Question orale de Mme Martine SCHOEPPNER, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Site de l’AFE

Question orale de Mme Martine SCHOEPPNER, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

De l’avenir de l’Assemblée des Français de l’étranger.

Question orale de Monsieur Marcel LAUGEL, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Mesures d’information, de prévention et de soins à l’adresse des communautés des Français établis hors de France face à la pandémie de la grippe A (...)

Question orale de M. Jean-Louis MAINGUY, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Les Français de l’Etranger et la grippe porcine

Question orale de Mme Daphna POZNANSKI, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Sécurité – serveurs SMS

Question orale de M. Monsieur Jean-Yves LECONTE, membre élu de la (...)
11/09/2009
Réponse publiée

La grippe H1N1

Question orale de Mme LINDEMANN, membre élu de la circonscription électorale (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Pandémie de grippe A.

Question orale de M. Francis NIZET, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Plan de sécurité Equipement des postes diplomatiques en matériel de communication

Question orale de M. Louis SARRAZIN, membre élu de la circonscription (...)