Aller au contenu
SITE EN COURS DE MISE A JOUR
Faire une recherche
AFE
Fil d’actualités
Fonctionnement de l’Assemblée
Infographies et organigramme
Historique
Textes relatifs aux élus de l’étranger
Élus
Annuaire des conseillers AFE
Annuaire des Conseillers des Français de l’étranger
Membres Honoraires de l’AFE
Mandats particuliers
Photothèque
Travaux
Résolutions de l’Assemblée
Travaux des commissions
Questions écrites
Questions orales
Travaux hors-sessions
Mandature 2021/2026
Ministère
Rapports du gouvernement
BLOG
Annuaire AFE
Informations générales
Contact
Questions posées
Autre(s) titres et fonctions
Décorations
Biographie
Action locale
Informations générales
Questions posées par le conseiller
Les dispositifs mobiles permettant le recueil des données biométriques pour les passeports et CNI.
23/06/2012
Conditions d’application du délai de 50 ans (art 30-3)
23/06/2012
Autres titres et fonctions
Décorations
Biographie
Action locale
La fiche de cet élu n'est plus disponible.
Rechercher du contenu
Plus de résultats...
Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors
Le calendrier des évènements
