Résolutions, motions et avis
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Résolutions, motions et avis

20/02/2023


Résolutions de la Commission des affaires sociales, du monde combattant, de l’emploi et de la formation - Octobre 2022

Résolution 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 de la Commission des affaires sociales, du (...)
15/02/2023


Résolutions de la Commission du Développement durable et du Commerce extérieur - Octobre 2022

Résolution 1, 2, 3 et 4 de la Commission du Développement durable et du (...)
15/02/2023


Résolutions de la Commission de la sécurité et des risques sanitaires - Octobre 2022

Résolution 1, 2, 3, 4 et 5 de la Commission de la sécurité et des risques (...)
15/02/2023


Résolutions de la Commission des finances, du budget et de la fiscalité - Octobre 2022

Résolution 1,2, 3, 4 et 5 de la Commission des finances, du budget et de la (...)
15/02/2023


Résolutions de la Commission des lois, des règlements et des affaires consulaires - Octobre 2022

Résolution 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 de la Commission des lois, (...)
13/01/2023


Résolutions de la Commission de l’enseignement, des affaires culturelles, de la francophonie et de l’audiovisuel extérieur - Octobre (...)

Résolution 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 de la Commission de l’enseignement, des (...)
17/03/2021


Rétablissement du droit fondamental à tout citoyen français, où qu’il réside, d’entrer, séjourner et demeurer en France et permettre l’entrée sur le territoire (...)

Motion du groupe Français du Monde, Écologie et solidarité - Mars 2021 <  (...)
17/03/2021


Information des fonctionnaires détachés, des agents de droit local et des retraités de la fonction publique sur les obligations fiscales vis-à-vis de la (...)

Résolution n°2 de la commission des Finances, budget et fiscalité - Mars 2021 (...)
17/03/2021


Exécution de la loi du 30 juillet 2020 de finances rectificatives

Résolution n°1 de la commission des Finances, budget et fiscalité - Mars 2021 (...)
17/03/2021


Défenseur des droits

Résolution n°1 de la commission des Affaires Sociales et des Anciens (...)
17/03/2021


Traduction des certificats de vie en Grec

Motion n°1 de la commission des Affaires Sociales et des Anciens Combattants (...)
17/03/2021


TV5 Monde

Résolution n°5 de la Commission de l’Enseignement, des affaires culturelles, (...)