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11/09/2009
Réponse publiée

Extension du nombre d’adresses électroniques dans les listes électorales

Question orale de Monsieur Marc BILLON, membre élu de la circonscription de (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Aménagement du calendrier électoral pour la série B

Question orale de Monsieur Robert-Denis DEL PICCHIA, sénateur représentant (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Avenir des comités consulaires pour l’emploi et la formation professionnelle implantés dans les pays de l’UE

Question orale de Monsieur Richard YUNG, Sénateur représentant les Français (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Evolution des crédits déconcentrés d’aide sociale.

Question orale de Monsieur Jean-Louis MAINGUY, membre élu de la (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Les écoles françaises à l’étranger et la grippe A (H1N1)

Question orale de Madame Catherine RECHENMANN et M. Jean CONTI, membres élus (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Exonération et contribution des 6 %

Question orale de Monsieur Jean-Yves LECONTE, membre élu de la (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Mesures prises dans le réseau AEFE en ce qui concerne la pandémie de grippe A.

Question orale de M. Francis NIZET, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Statuts des Recrutés Locaux dans les Ambassades et Etablissement Gestion Directe de l’AEFE

Question orale de Monsieur Cédric ETLICHER, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Recettes des visas

Question orale de Madame Radya RAHAL, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

Les Consulats à gestion simplifiée et les services de proximité aux Français de l’Etranger

Question orale de Madame Daphna POZNANSKI, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

L’accès aux soins de santé en France pour les Français retraités établis en Belgique.

Question orale de Mme Anne MONSEU-DUCARME, membre élu de la circonscription (...)
11/09/2009
Réponse publiée

le suivi réservé par le Gouvernement à la Déclaration de Paris adoptée le 30 septembre 2008 concernant la politique européenne pour les Européens établis en (...)

Question orale de Mme Anne MONSEU-DUCARME, membre élu de la circonscription (...)