Travaux hors-sessions

Travaux hors-sessions

  1. Vous êtes ici
  4. Travaux hors-sessions
19/02/2018

Compte-rendu de l’audition au Sénat du mercredi 8 février consacrée au vote électronique.

Madame Martine Schoeppner, vice-présidente de l’AFE, a été (...)
05/02/2018

Compte-rendu de la réunion du 31 janvier 2018 avec le Secrétaire d’Etat aux Français de l’étranger

Chères & Chers Collègues, Le Bureau Elargi de l’AFE (...)
11/01/2018

Avis de l’AFE sur sur les deux projets de décrets concernant le Répertoire électoral unique (REU)

Le bureau des élections du Ministère de l’Europe et des Affaires (...)
24/10/2016

Synthèse de la consultation de l’AFE par la Cour des comptes

La Cour des comptes a souhaité avoir l’opinion de l’Assemblée (...)
19/07/2016

Vote électronique : compte rendu de la réunion d’information du 6 juillet 2016

M. Georges-Francis SEINGRY et Mme Martine SCHOEPPNER, (...)
01/07/2016

Modalités d’inscription sur les listes électorales

En vue de son audition par Mme Elisabeth POCHON et M. Jean-Luc (...)