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16/05/2024


Cécilia GONDARD

Etudes à distance : Tarifs étudiants étrangers appliqués aux Français non résidents

Question écrite de Cécilia GONDARD, conseillère élue pour la circonscription (…)
23/04/2024


Florian BOHEME , Chantal PICHARLES , Cécilia GONDARD , Olivier SPIESSER

Handicap - Retard dans les versements des aides AESH pour les familles françaises de l’étranger.

Question écrite des conseillers Florian Bohême, Chantal Picharles, Cecilia (…)
08/12/2023
Réponse publiée

Saliha OUAMMAR , Baptiste HEINTZ , Olivier SPIESSER , Khadija BELBACHIR-BELCAID , Florian BOHEME , Samy AHMAR , Jean-François DELUCHEY , Ellen BOUVERET , Cécilia GONDARD , Cécile LAVERGNE , Nathalie PARMEGIANI , Denis GLOCK , Pierre LAVEANT , Ramzi SFEIR , Chantal PICHARLES , Catherine LIBEAUT , Abdelghani YOUMNI , Frédéric CHAUVEAU , Gaëlle LECOMTE , Guillaume LECOMTE , Renaud LE BERRE , Rémi VAZEILLE , Aloïs GALLET , Philippe LOISEAU

Conséquences du report de la Commission Nationale des Bourses Scolaires et sécurisation des logiciels informatiques concernant les Français de l’étranger.

Nous avons appris le report de la commission nationale des bourses (CNB) des (…)
06/06/2023
Réponse publiée

Florian BOHEME , Khadija BELBACHIR-BELCAID , Laetitia BERT , Denis GLOCK , Benoit MARIN-CUDRAZ , Chantal PICHARLES , Cécilia GONDARD

Plan de lutte contre la fraude sociale, les Français de l’étranger sont-ils concernés ?

Question écrite de Florian Bohême, Khadija Belbachir-Belcaid, Laetitia Bert, (…)
15/05/2023


Cécilia GONDARD , Florian BOHEME , Philippe LOISEAU , Khadija BELBACHIR-BELCAID , Abdelghani YOUMNI , Gaëlle LECOMTE , Samy AHMAR

Obtention de la carte familles nombreuses pour les Françaises et Français de l’étranger

Question écrite de Cécilia Gondard, Florian Bohême, Philippe Loiseau, (…)
13/04/2023


Cécilia GONDARD , Catherine LIBEAUT , Chantal PICHARLES

Santé mentale des élèves : suicide dans les lycées français

Question écrite de Mme Cécilia GONDARD, Conseillère à l’assemblée des (…)
03/11/2022
Réponse publiée

Cécilia GONDARD

Versement des bourses sur critères sociaux en Europe

Question écrite de Cécilia Gondard, CFdE Belgique, CAFE. Les étudiants (…)
07/10/2022
Réponse publiée

Cécilia GONDARD , Ellen BOUVERET

Questions écrites AFE

Question écrite de Madame Cécilia Gondard, Conseillère AFE pour le Benelux, (…)
07/10/2022


Cécilia GONDARD

Télétravail (frontaliers Belgique, Luxembourg)

Question écrite de Cécilia GONDARD, Conseillère à l’Assemblée de Français de (…)
29/03/2022


Cécilia GONDARD

Objet : dématérialisation de la réception et de l’envoi du formulaire S1

Question écrite de Madame Cécilia GONDARD, Conseillère élue pour la (…)
22/02/2022
Réponse publiée

Cécilia GONDARD

Question orale : limitation des prérogatives des élus des Français de l’Etranger et des conseils consulaires par rapport à la loi

Question Orale de Madame Cécilia GONDARD, Conseillère élue pour la (…)
15/02/2022


Cécilia GONDARD

Imposition des revenus de source publique pour des contribuables franco-belges résident en Belgique

Question au Gouvernement de Madame Cécilia GONDARD, Conseillère élue pour la (…)